Reconstituer les deux prix avant les abattements
La plus-value brute n’est pas toujours la simple différence entre prix de vente et prix d’achat. Certains frais de cession peuvent corriger le prix de vente ; des frais d’acquisition et travaux admissibles peuvent majorer le prix d’acquisition, au réel ou selon un forfait lorsque ses conditions sont réunies.
Le calculateur rend ces lignes visibles afin que l’utilisateur puisse contrôler l’assiette avant la durée de détention. Un justificatif manquant ou une dépense non éligible modifie la plus-value brute et, par cascade, toutes les bases suivantes.
- Prix et frais de cession retenus.
- Prix d’acquisition et frais admissibles.
- Travaux éligibles sans double déduction.
- Années pleines de détention.
Deux calendriers : 22 ans et 30 ans
L’abattement pour durée est calculé séparément pour l’impôt sur le revenu et pour les prélèvements sociaux. L’exonération totale est atteinte après vingt-deux ans pour le premier et trente ans pour les seconds.
Entre ces deux échéances, la base d’impôt sur le revenu peut être nulle alors qu’une base sociale subsiste. L’outil affiche les deux pourcentages et les deux montants au lieu de présenter un taux moyen trompeur.
BOFiP — durée de détention ↗Exonérations et situations hors modèle
La résidence principale peut être exonérée lorsque ses conditions sont remplies ; d’autres exonérations dépendent notamment du prix, de la qualité du cédant ou du remploi. Elles doivent être examinées avant de tirer une conclusion du calcul standard.
Le moteur ne traite pas toutes les opérations complexes, notamment certaines cessions de droits démembrés, échanges, non-résidents ou régimes professionnels. Pour les loueurs en meublé non professionnels, l’incidence des amortissements et la date de cession doivent être vérifiées au regard des règles applicables.